A propos

Le genevamodelcars est une association ayant pour but de promouvoir la pratique du modélisme automobile électrique. Depuis 2003, nous organisons des courses régionales ainsi que nationales dans la région de Genève.  Ce club est ouvert à toute personne voulant participer aux activités organisées par le club. Devenir membre permet de profiter du circuit de Meyrin ainsi que de pouvoir faire partie de la vie et du développement de notre association.

 

Organisation

PRESIDENT

JONATHAN PORTA


  • Communications avec les autorités
  • Communications avec les fournisseurs
  • Représente le clubs lors d’événements extérieurs
TRESORIER

PATRICE VIONNET


  • Compatibilité
  • Bilans et comptes de résultats
  • Notes de frais et factures
SECRETAIRE

HERVE CETTOUR


  • Communications avec les membres
  • Assistance des démarches administratives
  • Documents officiels
FEDERATION

GEORGES CAMICAS AYCARDI


  • Communications SRCCA
  • Réunions SRCCA
  • Demandes de licences SRCCA
COMMUNITY MANAGER

BASTIEN DE MARCO


  • Siteweb
  • Réseau sociaux
  • Publicité (réelle et virtuelle)

Statuts du club

Article 1

Le genevamodelcars est une association sans but lucratif régie par les présents statuts et subsidiairement par les articles 60 et suivants du Code civil suisse. Elle est politiquement neutre et confessionnellement indépendante.

Article 2

Le siège de l’association est situé dans le Canton de Genève.

Sa durée est indéterminée.

Article 3

L’association poursuit les buts suivants:

  • Promouvoir et partager la passion du modélisme automobile électrique.
  • Mettre à disposition des infrastructures afin de pouvoir pratiquer le modélisme automobile électrique.
  • Organiser des courses et des entraînements.

Article 4

Les ressources de l’association proviennent au besoin:

  • De dons et legs.
  • Du parrainage.
  • De subventions publiques et privées.
  • Des cotisations versées par les membres.
  • De toute autre ressource autorisée par la loi.

Les fonds sont utilisés conformément au but social et non-lucratif.

Article 5

Le montant des cotisations fait l’objet d’un autre document, dit « Adhésion et cotisations », qui est également présenté aux membres et dont les modifications peuvent être votées par les membres

Article 6

Le club est en charge de l’exploitation (au sens large) du terrain mis à sa disposition, route du Nant d’Avril 72, à Meyrin. Les modalités l’exploitation sont décrites dans un autre document, dit « Règlement des installations », qui est également présenté aux membres et dont les modifications peuvent être votées par les membres.

Article 7

Peut être membre de l’association toutes les personnes pratiquant ou voulant pratiquer le modélisme automobile électrique et qui ont été acceptées comme telles par le comité exécutif de l’association.

Peuvent prétendre à devenir membre les personnes physiques ou morales (i) ayant fait preuve de leur attachement aux buts de l’Association à travers leurs actions et leurs engagements et (ii) n’étant pas salariées de l’Association.

Les demandes d’admission sont adressées au Comité. Le Comité admet les nouveaux membres et en informe l’Assemblée générale qui se prononce sur elles.

La qualité de membre se perd:

  • Par décès
  • Par démission écrite adressée au Comité
  • Par exclusion prononcée par le Comité, pour « de juste motifs », avec un droit de recours devant l’Assemblée générale. Le délai de recours est de trente jours dès la notification de la décision du Comité
  • Par défaut de paiement des cotisations pendant plus d’une année.
  • Suite au non-respect des installations du club, notamment du circuit.

Dans tous les cas la cotisation de l’année reste due. Les membres démissionnaires ou exclus n’ont aucun droit à l’avoir social.

Le patrimoine de l’association répond seul aux engagements contractés en son nom. Toute responsabilité personnelle de ses membres est exclue.

Article 8

Les droits principaux :

  • Une voix aux assemblées générales, deux mois après le paiement de la première cotisation.
  • Droit d’éligibilité au comité, deux ans après l’inscription au club.
  • Participations régulières aux réunions organisées par le comité au besoin.

Article 9

Les devoirs fondamentaux :

  • Il peut être demandé à chaque membre présent lors d’une course organisée par le club de fournir de l’aide pour le bon déroulement de celle-ci.
  • Chaque membre est tenu d’entretenir la bonne réputation du club et d’adopter un comportement « fair-play » lors des courses auxquelles il participe.
  • Chaque membre doit être titulaire d’une assurance Responsabilité Civile (ou équivalente) le couvrant en cas d’accident.

Article 10

Les organes de l’association sont :

  • L’Assemblée générale,
  • Le Comité,
  • L’organe de contrôle des comptes

Article 11

L’Assemblée générale est le pouvoir suprême de l’association. Elle est composée de tous les membres.

Elle se réunit une fois par an en session ordinaire. Elle peut, en outre, se réunir en session extraordinaire chaque fois que nécessaire à la demande du Comité ou de un tiers des membres.

L’Assemblée générale est valablement constituée quel que soit le nombre des membres présents.

Le Comité communique aux membres par écrit la date de l’Assemblée générale au moins un mois à l’avance. La convocation mentionnant l’ordre du jour est adressée par le Comité à chaque membre au moins quinze jours à l’avance.

Article 12

L’Assemblée générale:

  • Se prononce sur l’admission ou l’exclusion des membres
  • Elit les membres du Comité et désigne au moins un Président, un Secrétaire et un Trésorier
  • Prend connaissance des rapports et des comptes de l’exercice et vote leur approbation
  • Approuve le budget annuel
  • Contrôle l’activité des autres organes qu’elle peut révoquer pour justes motifs
  • Nomme un/des vérificateur(s) aux comptes
  • Fixe le montant des cotisations annuelles
  • Décide de toute modification des statuts
  • Décide de la dissolution de l’association.

Article 13

L’Assemblée générale est présidée par le Président de l’association ou un autre membre du comité si celui ne peut être présent.

Article 14

Les décisions de l’Assemblée générale sont prises à la majorité simple des voix des membres présents. En cas d’égalité des voix, celle du Président compte double.

Les décisions relatives à la modification des statuts et à la dissolution de l’association ne peuvent être prises qu’à la majorité des 2/3 des membres présents.

Les membres juniors n’ont pas de droit de vote mais peuvent assister à l’Assemblée.

Article 15

Les votations ont lieu à main levée. A la demande d’un tiers des membres présents au moins, elles peuvent avoir lieu au scrutin secret.

Article 16

L’ordre du jour de l’assemblée générale annuelle, dite ordinaire, comprend généralement:

  • L’approbation du procès-verbal de la dernière Assemblée générale
  • Le rapport du Comité sur l’activité de l’association pendant la période écoulée
  • Les rapports de trésorerie et de l’organe de contrôle des comptes
  • La fixation des cotisations
  • L’adoption du budget
  • L’approbation des rapports et comptes
  • L’élection des membres du Comité et de l’organe de contrôle des comptes
  • Les propositions individuelles.

Article 17

Le Comité est autorisé à faire tous les actes qui se rapportent au but de l’association. Il a les pouvoirs les plus étendus pour la gestion des affaires courantes.

Article 18

Le Comité se compose des postes unitaires suivants :

  • Président
  • Secrétaire
  • Trésorier
  • Délégué à la Fédération
  • Community Manager

Chacun de ces postes est occupé par une seule personne.

Article 19

Le président :

  • Gère les communications avec les autorités.
  • Gère les contacts avec les fournisseurs.
  • A un devoir de représentation du club.

Article 20

Le secrétaire :

  • Gère les communications avec les membres.
  • Assiste le président dans les démarches administratives.
  • Est en charge de la mise à jour des documents officiels.
  • Gère la caisse lors des événements.

Article 21

Le trésorier :

  • Tient la comptabilité double.
  • Produit les bilans et comptes de résultats.
  • Rembourse les notes de frais.
  • Paie les factures.

Article 22

Le délégué à la Fédération :

  • Gère les communications avec la Fédération (SRCCA).
  • Représente le club et ses intérêts lors des assemblées officielles de la Fédération.
  • Gère les demandes de licences.

Article 23

Le community manager :

  • Gère le site internet ainsi que les outils en ligne du club
  • Gère l’image du site sur les réseaux sociaux
  • Gère la publicité (matériel et électronique)

Article 24

Le Comité est assisté par des commissions formés de plusieurs membres :

  • Equipe logistique (ravitaillement et matériel pour les manifestations)
  • Equipe course (organisation des courses, horaires, Fair-play)
  • Equipe formation (formation des jeunes, conseils d’achat)
  • Equipe buvette (vente de boissons et de nourriture lors des événements)

Chacune de ces équipes se voit alloué un budget annuel afin d’atteindre les objectifs proposés par le Comité et fixés lors de l’Assemblée Générale.

Article 25

Les membres du comité agissent bénévolement et ne peuvent prétendre qu’à l’indemnisation de leurs frais effectifs et de leurs frais de déplacement. Pour les activités qui excèdent le cadre usuel de la fonction, chaque membre du comité peut recevoir un dédommagement approprié.

Les employés rémunérés de l’association ne peuvent siéger au comité qu’avec une voix consultative.

Article 26

Le Comité est chargé :

  • De prendre les mesures utiles pour atteindre le but fixé
  • De convoquer les assemblées générales ordinaires et extraordinaires
  • De prendre les décisions relatives à l’admission et à la démission des membres, ainsi que de leur exclusion éventuelle
  • De veiller à l’application des statuts, de rédiger les règlements et d’administrer les biens de l’association.

Article 27

Les membres du Comité sont élus pour une année, d’Assemblée Générale en Assemblée Générale. Aucun mandat n’est reconduit automatiquement. Les mandats peuvent être renouvelés indéfiniment.

Article 28

La démission d’un poste au Comité doit être faite et motivée par écrit. Le préavis est de 2 mois.

Article 29

L’association est valablement engagée les signatures suivantes :

  • Le président (signature individuelle)
  • Le trésorier, le secrétaire, le délégué à la Fédération, le community manager (signature à trois)

Article 22

L’exercice social commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre de chaque année.

La gestion des comptes est confiée au trésorier de l’association et contrôlée chaque année par le(s) vérificateur(s) nommé(s) par l’Assemblée Générale.

Article 23

En cas de dissolution de l’association, l’actif disponible sera entièrement attribué à une institution poursuivant un but d’intérêt public analogue à celui de l’association et bénéficiant de l’exonération de l’impôt. En aucun cas, les biens ne pourront retourner aux fondateurs physiques ou aux membres, ni être utilisés à leur profit en tout ou partie et de quelque manière que ce soit.

Article 24

Les communications officielles se font par voie électronique : par e-mail ou directement via le site officiel du club (www.genevamodelcars.ch). Les membres qui le souhaitent peuvent cependant demander à recevoir les communications officielles par la poste, au format papier.

Format PDF    

Le genevamodelcars peut en tout temps modifier tout ou partie de ces statuts et est seul juge pour toute décision sur un point absent. Cette page n’est qu’à titre indicatif, seule la dernière version du document fait foi (Dernière mise à jour: 11.03.2017).